Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA LIGNE VERTE
ARLA FOODS AMBA, Société danoise

Numéro de dépôt :
1749017
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque LA LIGNE VERTE

Déposée le 27 décembre 1991 par la société ARLA FOODS AMBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARLA FOODS AMBA domicilié(e) Sønderhøj 14, VIBY J, 8260 - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LA LIGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA LIGNE VERTE est expirée depuis le 27 décembre 2021.

ARLA FOODS AMBA a également déposé les autres marques suivantes : DELISSY , TRANCHE DU SOLEIL , FROM'SOLEIL , AMBASSADEUR , MARQUE DES FERMIERS QUALITE & AUTHENTICITE DE LA FERME JUSQU A VOUS , FROM' SAVEUR , DÉS DU SOLEIL , PLUS PROCHE DE LA NATURE , GARLI


ARLA FOODS AMBA, Société danoise - Sønderhøj 14, VIBY J, 8260 - Danemark


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247421 - Publication au BOPI 1997-12-29

Inscription le 5 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313912 - Publication au BOPI 2001-01-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212052 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 29 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558963 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485630 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.